Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site terrain-de-boule.fr est édité par la société :

• Société : AJ HOME
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• SIREN : 524 823 721
• SIRET : 524 823 721 00021
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR 58 524823721
• Activité (NAF/APE) : 4618Z — Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques
• Date de création : 9 septembre 2010
• Siège social : 555 rue Saint Pierre, 13012 Marseille
• Responsable de la publication : Jeremy Attar
• Téléphone : 06 09 73 88 25
• Email : contact@terrain-de-boule.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site terrain-de-boule.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Terrain de Boule s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

Terrain de Boule ne peut cependant garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Terrain de Boule décline toute responsabilité :

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• Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• Et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences

5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter AJ HOME :

• Adresse : 555 rue Saint Pierre, 13012 Marseille
• Email : contact@terrain-de-boule.fr
• Téléphone : 06 09 73 88 25